Mentions Légales
Informations éditoriales et légales du site Odonata R&D.
1. Éditeur du site
ODONATA
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 10 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Toulouse sous le numéro
984 800 789
SIREN : 984 800 789
Code APE / NAF : 7112B (Ingénierie, études techniques)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR47984800789
Siège social :
PROLOGUE 1
815 LA PYRÉNÉENNE
31670 LABÈGE
France
2. Directeurs de la publication
Président : Alexis LEPRINCE
Directeur Général : Arnaud HENRIC
3. Hébergement du site
Ce site est hébergé par OVHcloud (OVH SAS).
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de la société ODONATA SAS, exception faite des éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Contact
Pour toute question ou demande concernant le site, ou pour tout signalement de contenu illicite, vous pouvez nous contacter via :
- Email : bonjour@odonata.pro